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Conditions générales
 

(1)      Introduction

 Les présentes conditions générales régissent votre utilisation du site web ; en utilisant notre site web, vous acceptez les présentes conditions générales dans leur intégralité. En outre, il vous sera demandé d’accepter les présentes conditions générales avant de commander tout produit commercialisé sur ce site web.  Si vous n’acceptez pas les présentes conditions générales en totalité ou en partie, vous ne devez pas utiliser notre site web ni commander un quelconque produit commercialisé sur celui-ci.

 (2)      Licence d’utilisation du site web

 Sauf disposition contraire, nous ou nos concédants détenons les droits de propriété intellectuels sur le site web et sur le contenu de celui-ci.  Nous nous réservons l’ensemble des droits de propriété intellectuelle, sous réserve des dispositions contenues dans la licence visée ci-après.

 Vous pourrez consulter, télécharger et imprimer des pages du site web uniquement à des fins personnelles, sous réserve des restrictions visées ci-dessous et dans toute autre partie des présentes conditions générales.   

Vous n’êtes pas autorisé à :

 (a)      rediffuser le contenu du site web (y compris sur tout autre site web) ; 

 (b)     vendre, louer ou concéder sous licence  le contenu du site web ;

 (c)      présenter publiquement le contenu du site web ;

 (d)      reproduire, dupliquer, copier ou exploiter le contenu de notre site web à des fins commerciales ;

 (e)      publier ou autrement modifier le contenu du site web ; ou

 (f)       redistribuer le contenu du site web

 (3)      Utilisation acceptable

 Vous ne devez pas utiliser notre site web à toute fin, quelle qu’elle soit, susceptible de nuire au site web ou d’affecter la disponibilité du site web ou l’accès à celui-ci ; ou à toute fin illicite, illégale, frauduleuse ou néfaste, ou présentant un lien avec une quelconque activité ou fin illicite, illégale, frauduleuse ou néfaste. 

Vous ne devez pas utiliser notre site web en vue de copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer toute information contenant (ou liée à) un logiciel espion, un virus informatique, un cheval de Troie, un ver, un enregistreur de frappe, une porte dérobée ou tout autre logiciel informatique malveillant.

Vous ne devez pas procéder de manière systématique ou automatique à des collectes de données (y compris, mais de façon non limitative, l’analyse, l’extraction et la récolte de données) sur notre site web ou en relation avec celui-ci sans notre autorisation expresse et écrite. 

Vous ne devez pas utiliser notre site web en vue de transmettre ou d’envoyer des communications commerciales non sollicitées. Vous ne devez pas utiliser notre site web à des fins commerciales sans notre autorisation expresse et écrite. 

(4)      Contenu généré par les utilisateurs

Au titre des présentes conditions générales, le terme « contenu utilisateur » désigne le contenu (y compris, mais de façon non limitative, le texte, les images, le contenu audio, vidéo et audiovisuel) que vous transmettez sur notre site web pour quelque motif que ce soit. 

Vous nous accordez une licence mondiale, irrévocable, non-exclusive et libre en vue d’utiliser, de reproduire, d’adapter, de publier, de traduire et de distribuer votre contenu utilisateur sur tout support existant ou futur.  En outre, vous nous accordez le droit de concéder ces droits sous licence et d’engager des poursuites en cas de violation de ces droits. 

Votre contenu utilisateur ne doit pas être illégal ou illicite, ne doit pas enfreindre les droits légaux des tiers et ne doit pas être susceptible de donner lieu à des poursuites à votre encontre, à notre encontre ou à l’encontre de tiers (pour chaque cas, en vertu de toute loi applicable).   

Vous ne devez pas soumettre sur le site web un contenu utilisateur faisant l’objet ou ayant déjà fait l’objet d’un risque de poursuites judiciaires ou de poursuites judiciaires réelles ou toute autre plainte similaire. 

Nous nous réservons le droit de publier ou de supprimer tout contenu soumis sur notre site web, ou stocké sur nos serveurs, ou hébergé ou publié sur notre site web. 

(5)      Limitation de garantie

Bien que nous fassions notre possible pour nous assurer que les informations contenues sur ce site web (à l’exception du contenu utilisateur)  soient correctes, nous ne pouvons garantir qu’elles soient complètes ou exactes, ni que le site web reste disponible à tout moment ou que le contenu dudit site soit à jour. 

Dans toute la mesure où la loi applicable l’autorise, nous excluons toutes déclarations, garanties et conditions relatives à ce site web, ainsi qu’à l’utilisation de ce site web et à tout produit commercialisé sur celui-ci (y compris, mais de façon non limitative, toutes garanties légales de qualité marchande, d’aptitude à un usage particulier et/ou d’utilisation de diligence raisonnable). 

Le contenu de ce site web ne constitue pas un conseil personnalisé et ne saurait vous servir de base pour prendre ou vous empêcher de prendre une quelconque décision. Les informations fournies, ainsi que les produits disponibles sur ce site web n’ont pas pour but de se substituer à un quelconque traitement ou diagnostique médical conventionnel. Nous vous recommandons fortement de consulter un médecin qualifié en ce qui concerne tout problème ou état de santé vous concernant.

(6) Liens vers d’autres sites web

Ce site web peut contenir des liens permettant d’accéder à des sites web tiers. Ces liens peuvent être des liens simples, des liens de renvoi à une autre page web ou des publicités. Ces sites web tiers sont contrôlés et maintenus par d’autres personnes ou entités et nous ne pouvons en aucun cas vérifier le contenu, les produits et/ou les services qu’ils sont susceptibles de fournir. Les liens vers les sites web tiers ne signifient pas que nous en approuvons le contenu.

(7) Effectuer une commande

Les commandes de produits commercialisés sur ce site web sont traitées via Paypal, Moneybookers, Plimus, ou Kagi. Vous recevrez un e-mail confirmant la réception de votre commande. Votre commande constitue une offre d’achat d’un produit qui sera acceptée dès que vous recevrez les instructions de téléchargement par e-mail (dans le cas d’un produit téléchargeable) ou dès que vous recevrez un e-mail confirmant que le produit vous a été expédié (dans le cas d'un produit physique).

Selon la méthode de paiement utilisée, les instructions de téléchargement vous seront en général envoyées dans les minutes ou les 24 heures suivant la réception de votre paiement. Dans certains cas exceptionnels, cela peut prendre plus de temps.

Si vous avez commandé un produit physique votre commande sera expédiée par la poste. Les commandes sont en général expédiées sous 3 jours ouvrables ; toutefois, cela peut parfois prendre plus de temps. En fonction de votre lieu de résidence et de circonstances particulières, le délai de livraison varie entre deux jours et plusieurs semaines.

(8) Tarif et disponibilité

Le tarif et la disponibilité d’un produit sont indiqués sur le site web. Les informations relatives au tarif et à la disponibilité peuvent être modifiées sans préavis. Bien que nous fassions tout notre possible pour garantir que les tarifs et les disponibilités fournis sur le site web soient exacts, nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un produit commercialisé sur notre site web si les informations relatives au tarif et à la disponibilité dudit produit sont incorrectes. Aucun contrat n’est conclu entre vous et nous tant que la commande n’a pas été expédiée ou que les instructions de téléchargement ne vous ont pas été envoyées par e-mail.

(9) Dédouanement

Lorsque vous commandez un produit physique, vous pouvez être soumis à des frais et des taxes d’importation payables une fois que la commande a été livrée à sa destination finale. Les frais de dédouanement sont à votre charge.

 
 

(10)      Limitations de responsabilité

Aucune clause contenue dans les présentes conditions générales (ou dans toute autre partie de notre site web) n’exclura ou ne limitera notre responsabilité pour fraude, décès ou dommage corporel résultant de notre négligence, ou pour tout autre motif dont la responsabilité ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable. 

Sous réserve des dispositions qui précèdent, notre responsabilité contractuelle ou délictuelle (y compris la négligence) ou autre à l’égard de l’utilisation de notre site web ou au titre des présentes conditions générales ou de tout autre document présentant un lien avec ces dernières sera limitée comme suit : 

 (a)      dans la mesure où le site web et les informations contenues sur celui-ci sont fournis à titre gratuit, nous ne serons pas responsables en cas de perte ou de dommage de quelque nature que ce soit ; 

 (b)      nous ne serons pas responsables des dommages consécutifs, indirects ou des pertes ou dommages spécifiques ;

 (c)      nous ne serons pas responsables des pertes de profit, de revenu, de recettes, d’économies prévisibles, de contrats, d’affaires, de clientèle, de réputation, de données ou d’informations ;

 (d)      nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages résultant d’un ou de plusieurs évènements hors de notre contrôle raisonnable ;

(e)      nous ne garantissons pas que le site web soit exempt de virus ou de toute autre forme d’infection susceptible de nuire au site web ou de détruire celui-ci et nous ne serons pas responsables des conséquences en découlant.

(f)      nous ne serons pas responsables des retards ou défauts de conformité aux obligations contractuelles qui nous sont imposées par les présentes Conditions Générales, survenant à la suite d’un ou de plusieurs évènements hors de notre contrôle raisonnable. La présente condition n’affecte pas les droits qui vous sont conférés en vertu de la loi.

 (g)      en cas de survenance d’un évènement visé ci-dessus ou d’une série d’évènements présentant un lien avec ceux visés ci-dessus, notre responsabilité maximale sera limitée à 50 USD. 

(11)      Indemnisation 

Vous nous garantissez, par la présente, de nous dégager de toute responsabilité et vous vous engagez à nous dégager de toute responsabilité en cas de pertes, dommages, coûts, responsabilités et dépenses (y compris, mais de façon non limitative, les frais de justice et tous montants qui nous ont été verses par un tiers dans le cadre du règlement d’une plainte ou d’un litige engagé(e) sur recommandation de nos conseillers juridiques) que nous sommes susceptibles d’encourir ou de subir suite à votre non-respect d’une quelconque clause des présentes conditions générales, ou suite à toute plainte invoquant que vous n’avez pas respecté une quelconque clause des présentes conditions générales .

(12)      Violations des présentes conditions générales 

Sans préjudice des autres droits qui nous sont conférés au titre des présentes conditions générales, si vous ne respectez pas les présentes conditions générales de quelque manière que ce soit, nous pourrons prendre toutes les mesures que nous jugeons nécessaires pour remédier à une telle violation, y compris suspendre votre accès au site web, vous interdire d’accéder au site web, empêcher les ordinateurs qui utilisent votre adresse IP d’accéder au site web, contacter votre fournisseur d’accès à Internet afin de lui demander de bloquer votre accès au site web et/ou engager des poursuites à votre encontre. 

(13)      Modification 

Nous pourrons modifier les présentes conditions générales en tant que besoin.  Les conditions générales modifiées s’appliqueront à l’utilisation de notre site web à compter de la date de publication de celles-ci sur notre site web.  Veillez à consulter cette page régulièrement afin de vous familiariser avec la dernière version.

(14)    Cession 

Nous pourrons transférer, concéder sous licence ou autrement céder nos droits et/ou obligations au titre des présentes conditions générales sans préavis ou sans obtenir votre autorisation préalable. 

Vous ne serez pas autorisé à transférer, concéder sous licence ou autrement céder vos droits et/ou obligations au titre des présentes conditions générales.   

(15)    Divisibilité 

Si une quelconque clause des présentes conditions générales est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal ou toute autre autorité compétente, les autres clauses resteront en vigueur et de plein effet.  Si une quelconque clause jugée illégale et/ou inapplicable deviendrait légale ou applicable si une partie de celle-ci était supprimée, ladite partie sera réputée supprimée et les autres clauses resteront en vigueur et de plein effet.  

(16)    Exclusion des droits des tiers

Les présentes conditions générales s’adressent à vous ainsi qu’à nous, et elles n’ont pas pour objectif de s’adresser ou de s’appliquer à des tiers.  L’exercice de vos droits ainsi que nos droits au titre des présentes conditions générales n’est pas soumis à l’autorisation d’un quelconque tiers. 

(17)    Intégralité de l’accord

Les présentes conditions générales, ainsi que notre police de confidentialité, constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous au regard de votre utilisation du site web, et remplacent tous accords antérieurs relatifs à votre utilisation dudit site web.

 

These terms and conditions are based on a precedent available at Website Contracts and Website Law

 

 
     

 

 

 

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